Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIE INTUITIVE
JAVELAUD JEAN-LUC PIERRE

Numéro de dépôt :
3309516
Date de dépôt :
19/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2014
PAIE INTUITIVE de JAVELAUD JEAN-LUC PIERRE

Présentation de la marque PAIE INTUITIVE

Déposée le 19 août 2004 par la société JAVELAUD JEAN-LUC PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIE INTUITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la société JAVELAUD JEAN-LUC PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 844 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-LUC JAVELAUD SOCIC domicilié(e) 27, BOULEVARD DES ALPES,38240 MEYLAN - 38240 - France.

La marque PAIE INTUITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIE INTUITIVE est expirée depuis le 19 août 2014.

JAVELAUD JEAN-LUC PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTABILITÉ INTUITIVE


JAVELAUD JEAN-LUC PIERRE - France - SIREN 414844902


MONSIEUR JEAN-LUC JAVELAUD SOCIC - 27, BOULEVARD DES ALPES,38240 MEYLAN - 38240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

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